Yves Petit Consultant Informatique

YPCI
BP 30 004
60 434 NOAILLES CEDEX
FRANCE

Téléphone : +33 (0) 977 389 595

N° Siret : 451 318 794 00018
N° TVA : FR 33451318794

SARL OVH
140, quai du Sartel
59100 Roubaix
Téléphone : +33 (0)3 20 83 08 66

Yves Petit Consultant Informatique (YPCI) est seul titulaire des droits de propriété intellectuelle du Site. En conséquence, l'Utilisateur s'engage :

• A ne pas porter atteinte, de façon directe ou indirecte, aux droits de propriété intellectuelle de YPCI et à ses intérêts légitimes;

• A maintenir en permanence les mentions de propriété et de copyright figurant sur le Site;

• A respecter les marques, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou tout autre signe distinctif appartenant à YPCI et à ces partenaires, et à ne susciter aucune analogie dans l'esprit du public, à quelque fin que ce soit, et par quelque mode que ce soit.

Le Code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5, (2° et 3°a), d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de propriété et droits d'auteurs relatifs au Site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini application et tout texte intégrés au Site.

Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

Toute personne intéressée, qui constate une anomalie dans les textes du Site ou qui souhaite en tant que propriétaire des droits d'une image qu'elle n'apparaisse plus sur ce Site, doit contacter YPCI. L'utilisateur s'engage à respecter l'image et la réputation de YPCI et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte au Site.